Dons de bienfaisance et impôt

Les Canadiens sont généreux. Plus de 80 % d’entre nous donnent à des organismes de charité chaque année, et nous occupons le troisième rang mondial en matière de dons de bienfaisance calculés selon le PIB.

« La générosité se porte très bien au Canada, et nous sommes extrêmement reconnaissants envers chacun des milliers de citoyens qui ont fait un don pour soutenir notre trésor national, Le Grand Sentier, dit Simone Hicken, vice-présidente, Service de développement de Sentier Transcanadien. Chaque jour, nous parlons à des Canadiens qui veulent préserver et protéger ce cadeau naturel unique. »

La majorité des dons de bienfaisance proviennent de citoyens âgés de 50 ans et plus, et 30 % proviennent de gens de plus de 70 ans. Beaucoup de gens à ce stade de la vie ont accumulé des actifs; ils touchent des prestations de retraite, l’hypothèque est remboursée et les enfants ont quitté le nid familial.

De nombreuses études révèlent que les gens font des dons à des organismes dans lesquels ils se reconnaissent. Cela dit, pour les gens qui font des dons, mieux vaut tirer profit des généreux encouragements fiscaux du Canada en matière de dons de bienfaisance!

Il y a plusieurs options à considérer lorsque vous planifiez vos dons de bienfaisance avec un conseiller en fiscalité.

 

Laisser un don en héritage dans son testament est l’une des façons privilégiées par les Canadiens qui veulent soutenir leurs organismes préférés dans leur plan successoral. Ce type de dons est indiqué dans vos dernières volontés et peut représenter une somme d’argent, des actions ou des biens. Votre succession recevra un reçu d’impôt pour activités de bienfaisance, ce qui réduira le montant de l’impôt à payer. Elle pourra demander un crédit pour des dons représentant 100 % du revenu net de l’année du décès et de l’année précédente. En raison de récents changements fiscaux, votre succession pourra également demander des crédits d’impôt au cours des années subséquentes.

 

Faire don de titres cotés en bourse à valeur appréciée au cours de votre vie ou par l’intermédiaire de votre succession est aussi avantageux. Lorsque vous faites don de titres cotés en bourse, vous ou votre succession recevez un crédit d’impôt correspondant à la valeur appréciée des titres, et l’impôt de 50 % sur le gain en capital est éliminé. Tous les titres cotés en bourse, y compris les actions, les obligations, les bons de souscription, les titres boursiers et les fonds communs de placement sont admissibles.

 

Faire don de vos comptes enregistrés (CELI, REER, FERR) Beaucoup de gens ne réalisent pas qu’après leur décès, la valeur totale de leurs comptes enregistrés doit être déclarée comme revenu. Ce revenu est entièrement imposable, à moins que les fonds soient transférés à un conjoint survivant ou à un enfant à charge. Faire ce type de don est simple – il suffit de remplir le formulaire de désignation de bénéficiaire de votre fournisseur de régime d’assurances et d’y énumérer les organismes que vous souhaitez désigner à titre de bénéficiaires. Les dons provenant de vos comptes enregistrés n’engendreront pas de frais d’homologation et réduiront l’impôt à payer en vertu de votre dernière déclaration de revenus.

 

Sentier Transcanadien est un organisme sans but lucratif. Vous considérez que notre travail compte? Pensez à soutenir notre œuvre en visitant notre page de dons.